Gilles Boscq
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boscq (Gilles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
suppleant
JORFTEXT000000566911
(source JORF)
nomination
24 Août 1997
24/08/1997
De:
Boscq (Gilles)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
suppleant
JORFTEXT000000563195
(source JORF)
nomination
22 Octobre 1996
22/10/1996
De:
Boscq (Gilles)
(U.N.A.P.E.L., Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre)
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2o, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Remplace:
Mme Dubremetz (Madeleine)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000555538
(source JORF)
nomination
06 Octobre 1995
06/10/1995